Inscription par ACHATOR24.fr, votre partenaire d’achat d’or d’investissement et de métaux précieux - 20/06/2013

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Conditions d'utilisation

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET D’UTILISATION 
En date du 27/02/2012

1| Champ d'application
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à la date de la commande à toutes les ventes effectuées par l’intermédiaire du site Internet ayant pour adresse www.AchatOr24.fr, propriété de la société IMP Finance immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro 530 705 615 00017 RCS Nanterre, ainsi qu’à toutes les ventes effectuées par télécopie en référence au site internet www.AchatOr24.fr.

2| Vos commandes
Afin d’être éligible à passer commande sur le site www.AchatOr24.fr, vous déclarez être âgé d'au moins 18 ans et avoir la pleine capacité juridique.

Vous pouvez passer vos commandes :

• Sur Internet : www.AchatOr24.fr
• Par télécopie : 33 (0)9 59.47.67.73

Nous vous rappelons, conformément aux dispositions légales issues de la Loi du 13 mars 2000, une commande est obligeante pour vous par votre signature électronique c’est-à-dire au moment où vous confirmer votre achat en cliquant sur le bouton « Enregistrer la commande » après avoir rempli le formulaire de la commande.

IMP Finance envoie alors un premier mail pour vous accuser réception de la commande et un deuxième mail afin de vous confirmer la disponibilité des produits. La commande devient obligeante pour IMP Finance après l’envoi de ce deuxième mail.

Le non paiement de votre part après le délai de 3 jours ouvrés n’annule en aucun cas votre engagement contractuel auprès d’IMP Finance. IMP Finance se réserve le droit de refuser les commandes des clients avec lesquels il existe un litige ou des impayés. 
IMP Finance se réserve de droit de transférer des commandes impayées à une société de recouvrement.

3| Notre correspondance / Preuves
Sauf disposition particulière dans les présentes CGV, toutes correspondances entre IMP Finance et les clients sont assurées par courrier électronique.
En application des articles 1316 et suivants du Code civil et, le cas échéant, de l’article L.110-3 du Code de commerce, les parties déclarent que les informations délivrées par courrier électronique font foi entre les parties tant qu’aucun écrit contradictoirement authentifié et signé, venant remettre en cause ces informations informatisées, ne soit produit.
Les éléments tels que le moment de la réception ou de l’émission, ainsi que la qualité des données reçues feront foi par priorité telles que figurant sur les systèmes d’information d’IMP Finance ou telles qu’authentifiées par les procédures informatisées d’IMP Finance sauf à en apporter la preuve écrite et contraire par le Client et/ou IMP Finance.

4| Paiement de vos achats
Afin de vous offrir un maximum de garanties et de sécurité, IMP Finance vous offre la possibilité de régler vos achats par virement bancaire et par chèque bancaire.

4.1| Virement bancaire : Notre RIB vous sera communiqué sur le formulaire de la commande sur le site Internet www.AchatOr24.fr ainsi que par le courriel de confirmation que vous recevrez après la finalisation de votre achat. Il est précisé que les frais bancaires éventuellement applicables à ce moyen de paiement resteront votre charge.

4.2| Chèque bancaire : le règlement par chèque bancaire est possible pour toute commande inférieure à 300€. Nous vous demandons de nous envoyer votre chèque accompagné du bon de commande imprimé et d’une copie recto verso de votre carte d’identité dans les trois jours qui suivent votre commande, la date du cachet de Poste faisant foi. Les produits achetés seront envoyés après encaissement de votre chèque. Les chèques bancaires sont libellés à l'ordre d’IMP Finance et adressés à l'adresse suivante :

IMP Finance 
1, Place Paul Verlaine 
92100 Boulogne
Nous vous informons que  les délais d’envoi pour la marchandise sont majorés d’une durée de 21 jours ouvrés afin d’attendre l'acceptation du règlement par votre banque.

5| Vos prix
Les prix indiqués sur notre site Internet www.AchatOr24.fr sont indiqués en Euro, toutes charges comprises hors frais de port. Si le produit de votre choix est assujetti à une TVA, le taux en vigueur pour ce produit est indiqué en dessous du prix du produit sur notre site internet.

Les variations de prix de nos produits en vente sur le site Internet www.AchatOr24.fr sont notamment occasionnés par les variations, sur les marchés internationaux, des cotations de l’Euro vis-à-vis des autres devises internationales; par les variations des cotations des métaux précieux sur le marchés internationaux ainsi que par les modifications des tarifs de nos fournisseurs.

Nous tenons à vous spécifier que ces prix sont susceptibles de changer à tout moment sans préavis. Toutefois, vos achats sont facturés sur la base du prix en vigueur à l'enregistrement de votre commande sous la seule condition que votre virement bancaire crédite le compte d’IMP Finance dans les trois jours ouvrés après l’envoi du courriel de confirmation de la part de IMP Finance. Le virement bancaire pouvant nécessiter une durée supérieure à trois jours ouvrés, il vous appartiendra de justifier par tout moyen de l’existence d’un virement bancaire en cours de traitement au profit d’IMP Finance dans les trois jours ouvrés suivant l’envoi du courriel de confirmation.

6| Vos frais de port
Les frais de port sont constitués des coûts d’emballage des produits, de la préparation de la commande, de l’assurance ainsi que des coûts directs liés à l'affranchissement du colis. Les frais de port dépendent de la valeur des marchandises de votre commande:

0€ – 35,99€                                 4,95€

36€ – 599,99€                          15,95€

600€ – 1.499,99€                     19,95€

1.500€ – 3.999,99€                 22,95€

4.000€ – 18.999,99€             28,95€

19.000€ – 34.999,99€             35,95€

> 35.000€                                   40,95€

7| Votre livraison 
A titre préliminaire, nous vous indiquons que la livraison de nos produits est effectuée uniquement en France métropolitaine.

7.1.| Lieu de livraison
Nous vous proposons de vous livrer soit à votre domicilie soit sur votre lieu de travail. En remplissant le formulaire de commande sur le site Internet www.AchatOr24.fr, nous vous demandons renseigner une adresse de livraison à laquelle vous vous engagez à être présent au moment de la livraison. Toutefois, il vous est également possible de mandater un tiers afin de recevoir en votre nom et pour votre compte le ou les produits commandé(s) en renseignant les informations demandés dans le formulaire de commande.

IMP Finance vous demande de réaliser les diligences nécessaires au bon déroulement de la livraison. Aussi, nous vous demandons au moment où vous renseignez votre adresse de livraison dans le formulaire de commande, de préciser toutes les informations nécessaires pour permettre le bon déroulement de la livraison de vos produits (tel que mentionner notamment un code de porte, n°. ou nom du bâtiment, n° d’escalier, numéro d’appartement, numéro de téléphone où vous êtes joignable pendant la journée etc.). Ces informations permettront à notre partenaire logistique d’effectuer la livraison en toute tranquillité et efficacité. 
En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, IMP Finance ne saurait être tenue pour responsable de l’impossibilité de livraison des produits commandés. IMP Finance ne pourra être tenue pour responsable des conséquences dues à un retard d’acheminement et ce, pour quelque cause que ce soit.

7.2.| Modalités
Pour toute commande, vous recevrez par mail une confirmation de l’envoi de votre commande lorsque nous aurons remis le colis à notre partenaire logistique. La livraison aura normalement lieu dans les 48 heures qui suivent cette notification. En cas d'absence de votre part, vous trouverez un avis de passage de notre partenaire logistique vous indiquant que vous étiez absent au moment de la première livraison. Vous devrez alors contacter notre partenaire logistique afin de fixer un deuxième rendez-vous avec lui. Si vous êtes de nouveau absent lors du deuxième rendez-vous, les coûts éventuels liés à une troisième tentative de livraison seront à votre charge. Vous avez également la possibilité, si vous êtes absent lors de la première tentative de livraison, de vous déplacer afin de récupérer votre colis dans le centre logistique de notre partenaire à proximité de chez vous.
Chaque produit livré sera accompagné d'une facture conforme à la législation en vigueur et en application de nos conditions générales de vente. Nos factures valent bons de livraison.
 
7.3.| Délais
Le délai d’une livraison prend en compte le temps de préparation de l’envoi et le temps d'acheminement par nos partenaires logistiques. IMP Finance n’a pas les moyens d’influencer la durée de l’envoi qui est effectué par nos partenaires logistiques. IMP Finance ne peut en aucun cas voir sa responsabilité engagée en cas de retard de livraison lié à ses partenaires logistiques. Le client devra compter un délai de livraison entre dix jours et 28 jours ouvrés (hors week-end et jours fériés) à compter de la date de réception du mail de confirmation d'IMP Finance.

IMP Finance vous informe que la situation tendue sur les marchés mondiaux des matières premières peut aboutir à un retardement de votre livraison. Nous vous remercions pour votre compréhension.
  
7.4.| Confirmation de l’envoi 
IMP Finance vous informe par courriel de l'expédition de votre commande en vous communiquant le numéro de l’envoi/colis ainsi que, à partir d’une certaine contre-valeur de la commande, le numéro de la pochette scellé dans l’intérieur du colis. Le numéro de colis vous permet de suivre la livraison de votre commande en temps réel sur les sites internet de nos partenaires logistiques. Dans le cas où la livraison ne serait pas effectuée après quatre jours ouvrés à partir de la réception du mail de confirmation d’envoi l’expédition de votre colis, nous vous demandons de prendre contact immédiatement avec le service clientèle de IMP Finance : 
 
Sur Internet : contact@achator24.fr
Par télécopie : +33 (0)9 59.47.67.73

7.5.| Acceptation du colis par le client
Avant l’acceptation d’un colis de votre part, nous vous conseillons de bien vérifier si ce colis ne montre pas de trace d'ouverture réalisée lors du transport et de valider, le cas échéant, le numéro du colis communiqué au préalable par IMP Finance dans son mail de confirmation d’envoi. Dans aucun cas, IMP Finance n’envoie de colis montrant des traces d’ouverture forcée.

Au moment de la livraison, vous devez vérifier la conformité des articles et indiquer si possible sur le bon de livraison, sous forme de réserves manuscrites accompagnées de votre signature, les éventuelles anomalies constatées telles que paquet ouvert, endommagé – encartage de l’article ouvert, endommagé…etc.

Il est à noter que l’acceptation d’un colis de votre part engage votre responsabilité.

7.6.| Perte ou vol
Dans le cas très improbable d’une perte ou d’un vol constaté lors de l’expédition de votre colis, nous vous demandons de nous le signaler au plus vite, au plus tard dans les 36 heures qui suivent la livraison, par mail ou par télécopie. Une enquête auprès du partenaire logistique concerné sera lancée sans délais. A l’issue de celle-ci, dans la mesure où votre responsabilité n’est pas engagée, nous nous engageons à effectuer un remboursement du montant total de la commande. (cf. Article 6.5. ci-dessus)

Dans le cas où la livraison ne serait pas effectuée après quatre jours ouvrés à partir de la réception du mail de confirmation d’envoi l’expédition de votre colis, nous vous demandons de prendre contact immédiatement avec le service clientèle de IMP Finance : 
 
Sur Internet : contact@achator24.fr
Par télécopie : +33 (0)9 59.47.67.73

Une enquête auprès du partenaire logistique concerné sera lancée sans délais. A l’issue de celle-ci, dans la mesure où votre responsabilité n’est pas engagée, nous nous engageons à effectuer un remboursement du montant total de la commande. (cf. Article 6.5. ci-dessus)

IMP Finance n’accepte pas les réclamations faites au-delà des 5 jours qui suivent la réception du mail de confirmation d’envoi de votre colis.

Toute réclamation portant sur la livraison doit être notifiée par le client dans les 5 jours suivant sa réception, par mail (contact@achator24.fr) ou par lettre recommandée avec accusé de réception à l'adresse suivante:

IMP Finance 
1, Place Paul Verlaine 
92100 Boulogne

7.7.| Exceptions 
IMP Finance se réserve le droit de suspendre toute livraison vers une zone géographique pour laquelle IMP Finance ne peut pas assurer une livraison de qualité et fiabilité selon ses critères d’exigences. Dans un tel cas, le client sera informé et remboursé d’un montant équivalent à celui de sa commande.
 
8| Transfert de propriété / risques
Le transfert des risques de détérioration ou de perte du ou des produit(s) acheté(s) par le client a lieu au moment de l’acceptation de la livraison.

Par dérogation aux dispositions de l'article 1585 du Code Civil, les produits demeurent la propriété d’IMP Finance jusqu’à l’encaissement de la totalité du prix de la commande et de la signature par le client du bon d’acceptation de la livraison. C’est à la signature de ce document que le transfert de propriété intervient de manière définitive.
 
9| Vos garanties et droits rétractation
Nous garantissons la qualité et l’authenticité de tous les articles vendus sur notre site Internet www.AchatOr24.fr. 
Nous vous rappelons qu’IMP Finance sous-entend que vous, cher client, achetez nos produits sur le site www.AchatOr24.fr avec un objectif d’investissement. Nous estimons que vous ne souhaitez pas être considéré comme investisseur, seulement dans le cas d’un achat de produits marqué « collection »,
L’article 120 du code de la consommation est en vigueur. 
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Nous tenons néanmoins à vous rappeler que votre droit de rétractation ne peut pas être exercé pour les produits marqués « investissement» car leurs prix sont définis en fonction des fluctuations des taux des marchés financiers. [Conformément à l'article L. 121-20-2 du code de la consommation]
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Pour les articles marqués « collection », et cela conformément aux articles L.121-20 du code de la consommation, vous disposez d'un délai de sept jours francs pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Les frais de port ainsi que les risques de perte et détérioration liés à votre retour restent à votre charge.

Vous avez également la possibilité de demander l’échange de l'article ou le remboursement de votre commande si l'article est défectueux ou non conforme à votre commande. Dans ce cas, nous vous demandons de nous retourner le produit en question dans son emballage d'origine accompagné de la facture IMP Finance dans les 15 jours qui suivent la réception du colis.

Merci de retourner vos colis à 
IMP Finance 1, Place Paul Verlaine 92100 Boulogne
 
Les frais de retour vous seront dans ce cas intégralement remboursés et l'échange effectué sans délai. En cas de remboursement, nous vous garantissons que vous recevrez un virement dans un délai inférieur ou égal à 15 jours suivant la date de réception du colis retourné. Aucun envoi en contre-remboursement ne sera accepté, quel qu’en soit le motif.

10| Responsabilité
Les produits proposés répondent à la législation française en vigueur. 
 
En cas de force majeure, IMP Finance se dégage de toute responsabilité d'exécution du contrat (grève, inondation, incendie...).
 
Nous tenons à vous rappeler que toutes les photographies et images utilisées sur notre site Internet www.AchatOr24.fr sont à titre illustratif et n’ont pas un caractère contractuel.

IMP Finance avec son site internet www.AchatOr24.fr ne peut être, en aucun cas, responsable des pertes de bénéfices, des pertes commerciales, des pertes de données, des manques à gagner ou tout autre dommage indirect lié à l’utilisation du site Internet www.AchatOr24.fr ou un contrat de vente pour un ou plusieurs produits. Nous vous rappelons également que le cours des métaux précieux peut varier de façon importante et que de la valeur de vos acquisitions est susceptible de changer.
 
11| Droit applicable
Le présent contrat est soumis à la loi française et la langue utilisée est la langue française.
 
12| Acceptation de l'acheteur
Les présentes conditions générales de vente ainsi que les tarifs sont expressément agréés et acceptés par vous-même, l'acheteur, déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance, et renonce, de ce fait, à se prévaloir de tout document contradictoire et, notamment, ses propres conditions générales d'achat, l'acte d'achat entraînant acceptation des présentes conditions générales de vente.
Les présentes conditions sont modifiables à tout moment sans préavis
 
UTILISATION DU SITE
1| Droit d'accès et de rectification
Lors de vos achats, nous vous demandons de nous communiquer certaines informations personnelles. Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à compléter votre achat sur le site www.AchatOr24.fr ainsi que pour valider le bon déroulement de la livraison ensuite. Nous vous garantissons que nous les traiterons avec la plus stricte confidentialité. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous avez à tout moment, un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Afin de vous informer de nos offres, vous pouvez être amenés à recevoir des propositions par mail ou par courrier. 
 
Au cas où vous ne le souhaiteriez pas, n’hésitez pas de nous envoyer un courriel en nous indiquant votre nom et prénom, numéro client ainsi que votre adresse à contact@achator24.fr ou à IMP Finance, 1, Place Paul Verlaine, 92100 Boulogne. Numéro CNIL : 1495230 v 0.
 
2| Licence d’accès au site
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Votre achat sur www.AchatOr24.fr vous offre la possibilité de participer à l'opération « site évalué - site premium » organisée par FIA-NET S.A.

A travers deux questionnaires de satisfaction dont l'objet est de mesurer la qualité de service qui vous a été apportée tout au long de votre acte d'achat, vous pourrez nous faire part de votre expérience personnelle et la faire partager à la communauté des internautes sur le site FIA-NET.

Ces questionnaires sont susceptibles de vous être envoyés par FIA-NET ou par www.AchatOr24.fr, via courrier électronique ou via l'apparition d’un pop-up faisant suite à votre achat.

Les informations récoltées au sein de ces deux questionnaires font l'objet d'un traitement automatisé de données dont le responsable est FIA-NET S.A.

Des réponses partielles ou une absence de réponse à l'un ou aux deux questionnaires de satisfaction sont sans incidence sur le déroulement de votre commande et son traitement.

FIA-NET S.A. et www.AchatOr24.fr sont les destinataires des données nominatives récoltées au sein de ces questionnaires de satisfaction.

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39, rue Saint-Lazare - 75009 Paris 
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